Principe de prévention

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L’employeur, dans sa démarche de prévention, doit être guidé par une méthode proposée par le code du travail où neuf principes de prévention sont définis (art L 4121 – 2). Le CHSCT se doit d’être vigilant sur les mesures à appliquer dans ce cadre, où il est notamment préféré d’agir sur le risque que de donner des consignes qui seront partiellement appliquées. Ces principes de prévention sont appliqués dans l’ordre défini par les textes, ainsi :

  1. éviter les risques : supprimer le danger ou l’exposition à celui-ci,
  2. évaluer les risques qui ne peuvent être évités, apprécier leur nature et leur importance afin de déterminer les actions à mener pour assurer la sécurité et garantir la santé des travailleurs,
  3. combattre les risques à la source : intégrer la prévention le plus en amont possible, dès la conception des équipements, des modes opératoires et des lieux de travail,
  4. adapter le travail à l ’homme, pour la conception des postes de travail, le choix des équipements, les méthodes de travail et de production en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux ci sur la santé,
  5. tenir compte de l’évolution de la technique : assurer une veille pour mettre en place des moyens de prévention en phase avec les évolutions techniques et organisationnelles,
  6. remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou par ce qui est moins dangereux,
  7. planifier la prévention en intégrant dans un ensemble cohérent : technique, organisation du travail, conditions de travail, relations sociales et influence des facteurs ambiants,
  8. prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle,
  9. donner les instructions appropriées aux travailleurs. Donner aux salariés les informations nécessaires à l’exécution de leurs tâches dans des conditions de sécurité optimales. Il s’agit notamment de leur fournir les éléments nécessaires à la bonne compréhension des risques encourus et ainsi de les associer à la démarche de prévention.

Ces neuf principes doivent être mis en œuvre en respectant les valeurs essentielles et les bonnes pratiques de prévention. Ces principes permettent par ailleurs d’intégrer dans la prévention l’origine multifactorielle (organisationnelle, humaine, technique…) des risques professionnels.