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Coronavirus : quel rôle pour les élus du CSE, quelle place pour le dialogue social ?

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Alors que les nouvelles consignes présidentielles renforcent les mesures de protection contre la diffusion du virus, les élus du personnel doivent se mobiliser et exercer pleinement leur rôle de protection de la santé des salariés, expliquent, Angeline Barth (CGT), Laurent Berger (CFDT), Yves Veyrier (FO) et même Geoffroy Roux de Bézieux (Medef).Fermeture des établissements d'enseignement, recours massif au télétravail et <!--more--> au chômage partiel, confinement des personnes fragiles : les annonces du président de la République dans la soirée du jeudi 12 mars  ont enclenché une nouvelle étape dans la lutte contre le coronavirus, d'autant que s'y ajoute désormais l'interdiction des rassemblements de plus de 100 personnes, d'où l'annulation de nombreux spectacles et manifestations.Dans ce contexte, la question se pose du rôle dévolu aux élus du personnel. C'est à l'employeur, faut-il le rappeler, qu'il incombe d'abord de protéger la santé des salariés. De leur côté, les représentants du personnel doivent rester vigilants : s'assurer que l'employeur veille bien à la santé des salariés (la CGT a diffusé une note de 6 pages à ses équipes pour les informer sur le droit d'alerte et le droit de retrait notamment), contribuer eux-mêmes à diffuser les informations auprès du personnel et à sensibiliser les personnes aux principes de précaution et fameux "gestes barrières", veiller au respect de leurs droits (allocation chômage partiel, télétravail, absence de discrimination), tout cela bien sûr en utilisant les modalités de consultation du CSE, comme l'a fait, par exemple, le CSE de PSA de Rennes (lire notre article dans cette même édition).

Veiller à informer les salariés et au respect des principes de précaution

L'employeur a obligation de se tenir informé des consignes officielles et de les diffuser par tous les moyens nécessaires auprès des salariés. Les élus doivent veiller à ce que ces principes soient bien respectés dans l'entreprise, sachant que la représentation du personnel peut être associée à la mise à jour du document unique d'évaluation des risques, mise à jour nécessaire lors de l'apparition de nouveaux risques pour plus d'information (Lire notre article).
Des affiches rappelant les bons gestes sanitaires peuvent être apposées dans les lieux de passage. Si l'approvisionnement est possible, des bouteilles de gel hydro-alcoolique peuvent être mises à disposition des salariés. Enfin, l'employeur doit veiller à l'alimentation de l'entreprise en savon et sèche-mains.

Accompagner les salariés dans les démarches

Emmanuel Macron a appelé à la mise en place massive du chômage partiel et du télétravail. Les élus peuvent donc être amenés à accompagner un salarié dans ces démarches. Ils pourront notamment demander à l'employeur quelle proportion du personnel il envisage de placer en chômage partiel, ou encore s'assurer que les moyens informatiques de recours au télétravail sont suffisants (connexions vpn, mise à disposition d'ordinateurs portables aux salariés). A compter de la fermeture des écoles lundi, les élus peuvent réfléchir à la proposition de prestations de soutien scolaire au profit des enfants des salariés.

Demander une consultation du CSE

Les mesures à prendre modifiant l'organisation du travail (recours massif au télétravail par exemple), le CSE doit être consulté par l'employeur (article L. 2312-8 du code du travail). Celui-ci conserve cependant la faculté de prendre des mesures conservatoires si l'urgence l'exige avant de consulter le CSE.
Comme le rappelle Laurent Berger (CFDT), mais aussi Yves Veyrier (FO) et même Geoffroy Roux de Bézieux (Medef) à la sortie de la réunion des partenaires sociaux au ministère du Travail, tous les leviers du dialogue social doivent être actionnés pour gérer la crise.
De nombreuses entreprises vont devoir mettre en place un plan de continuité d'activité (PCA), et l'on ne peut qu'être enclin à penser que ce plan sera d'autant plus efficace et adapté qu'il aura été pensé avec les représentants des salariés qui connaissent bien l'entreprise et son activité.