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Le CHSCT a droit à Son Expert.

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Il serait grand temps que le chat (employeur) fasse preuve d'un peu plus de clairvoyance envers le rôle global du CHSCT (la souris). Est-il utile de rappeler que le législateur, quand il crée les CHSCT (qui se substituent aux CHS), vise assez légitimement la recherche d'un consensus au sein des entreprises (d'abord industrielles) sur la question de la santé et de la sécurité des salariés (on parlait encore à l'époque de « travailleurs »). L'idée était déjà à l'époque de « rendre la parole aux travailleurs » en s'inspirant directement de l'approche italienne de la sécurité développée dans les années 1970.

Le législateur de l'époque n'avait probablement pas anticipé la question de la tertierisation de l'économie et l'émergence de la problématique des risques psycho-sociaux (les fameux « RPS »), pas plus qu'il n'avait envisagé que, finalement, le CHSCT deviendrait avec le temps le pivot central de la représentation du personnel etqu'il serait tout aussi logiquement rattrapé par la question du rapport de force syndicat/patronnat.

 

Que reproche finalement le chat employeur à la souris CHSCT sur la question                                                  des expertises ?

 

La question des expertises est ainsi rapidement devenue l'illustration la plus emblématique de cette cristallisation autour du rappport de force. Car que reproche finalement le chat employeur à la souris CHSCT sur la question des expertises ? Ni plus ni moins que de s'arroger la possibilité, en toute légalité, de faire de gros trous dans son gruyère (chiffre d'affaires) ou, si l'on veut bien reprendre une obsession propre à tous les chats employeurs, de le priver de la visibilité nécessaire sur la taille du gruyère en fin d'exercice. Se faisant, il réduit trop souvent la question de l'exercice d'un droit acquis à sa conséquence financière.

De ce fait, la souris a beau jeu de lui rappeller qu'il ne se prive guère lui-même de faire appel à d'autres matous (cabinets de conseil) qui grèvent autrement son gruyère que ne le font les représentants du personnel (Bernard et Bianca). La seule distinction qui s'opére à cet égard est celle à laquelle se livrent les matous quant à l'utilité des unes (celles que l'on a décidées de son propre chef) et l'inutilité des autres (celles que l'on nous impose).

Bien sûr, si l'on veut être juste, il faut également reconnaître que parfois, quelques souris malicieuses (Jerry) n'hésitent pas toujours à punir le chat (Tom) en lui imposant une expertise qui ne relève pas toujours de l'évidence. Mais, en vérité, le cas est beaucoup plus rare qu'il n'y paraît, le chat ne manquant pas de recours et faisant plus souvent qu'à son tour preuve d'un zèle certain à contester de manière systématique toute vélléité d'y voir plus clair (expertise) de la part des souriceaux sourcilleux.

     Pacte de responsabilité

 

Mais à l'issue de ce constat, peut-être est-il utile de revenir au fond du problème : de quoi est-il question au sein du CHSCT en toute circonstance ? Ni plus, ni moins que de la santé et de la sécurité des travailleurs. Dès lors, si Paris vaut bien une messe, l'enjeu ne nécessite-t-il pas que l'on arrête de pinailler sur les moyens ? Au final, les chats employeurs ne seraient-ils pas plus avisés d'essayer de sceller un pacte responsable avec tous les Jerry de leurs entreprises en vue de procéder à une seule et même expertise partagée (voire co-construite) en s'adressant aux cabinets spécialistes de ces questions et en leur laissant les coudées franches pour arriver à des propositions constructives de nature à améliorer santé, sécurité et conditions de travail au sein de l'entreprise.

C'est possible et ça s'appelle lemanagementresponsable (ou durable) et, pour la petite histoire, je l'enseigne depuis une dizaine d'années à l'université à des générations succesives d'étudiants intéressés mais souvent circonspects. La preuve certainement que les lignes mettront du temps à bouger mais qu'il convient de ne pas désespérer.

 

                                                                                                                                                                 Laurent Girier

Expert auprès des IRP