Espace
CHSCT

@Espace
CHSCT

Elu ?
Contactez-nous

Je découvre
Axium

Entreprises artisanales du Bâtiment : quelle démarche de prévention mettre en place ?


Le chef d’entreprise artisanale est le garant de la santé et de la sécurité de ses salariés.

A cet effet, il doit préserver leur santé et veiller à l’amélioration de leurs conditions de travail, en mettant en place une démarche globale de prévention des risques professionnels, basée sur les neufs principes généraux de prévention.




Le chef d’entreprise artisanale est le garant de la santé et de la sécurité de ses salariés.

A cet effet, il doit préserver leur santé et veiller à l’amélioration de leurs conditions de travail, en mettant en place une démarche globale de prévention des risques professionnels, basée sur les neufs principes généraux de prévention.





L’un des principes généraux de prévention à appliquer au sein de chaque entreprise artisanale, consiste à évaluer les risques à partir de l’analyse de l’activité réelle des salariés à plusieurs niveaux :

  • au niveau de l’entreprise ;
  • au niveau du chantier ;
  • par poste de travail ;

Pour évaluer les risques au niveau de l’entreprise, il faut appliquer une méthode qui consiste à :

  • identifier les dangers, c’est-à-dire, la capacité d’une méthode de travail, d’une substance ou d’un équipement de causer un dommage ;
  • analyser les risques, c’est-à-dire étudier les conditions d’expositions des salariés à ces dangers ;
  • hiérarchiser les risques en donnant un classement des risques à partir de leur importance en termes de probabilité d’occurrence, de gravité potentielle et du nombre de personnes exposées de façon à proposer des mesures de prévention adaptées.

Les résultats de cette évaluation sont transcrits par écrit dans le document unique (DU) d’évaluation des risques professionnels. Ce DU est une obligation réglementaire qui doit servir pour définir les actions de prévention prioritaires à mettre en place. Le document unique doit être actualisé chaque année ou dans le cas d’une modification des conditions de travail.

L’évaluation réalisée au niveau de l’entreprise doit être complétée par une évaluation spécifique à chaque chantier, soit cette évaluation consiste en la rédaction d’un plan de prévention soit, par l’élaboration d’un PPSPS (plan particulier de protection de la santé).


Nous vous proposons de télécharger un modèle de PPSPS : Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) : Modèle (doc | 3 p. | 97 Ko)


Lorsqu’une entreprise utilisatrice fait intervenir une entreprise extérieure, un plan de prévention doit être obligatoirement rédigé par écrit avant le début des travaux de manière à réaliser une analyse des risques résultant de l’interférence des activités des intervenants. Suite à cette analyse, des mesures de prévention sont mises en place par chaque entreprise de façon à prévenir ces risques.

Le plan de prévention doit être établi par écrit dans les cas suivants :

  • pour les opérations nécessitant un nombre total d’heures de travail prévisibles d’au moins 400 heures sur 12 mois ;
  • quelle soit la durée prévisible de l’opération, lorsque les travaux à accomplir sont classés « dangereux », tels que les travaux du Bâtiment et des Travaux Publics exposant les salariés à risque de chute de hauteur, les travaux de démolition, les travaux comportant le recours à des ponts roulants ou des grues, les travaux exposant à un risque d’ensevelissement, etc.

Lorsqu’une opération est soumise à une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS), le maître d’ouvrage mentionne aux entreprises titulaires et sous-traitantes que le chantier est soumis à l’obligation d’un plan général de coordination (PGC) en matière de sécurité et de protection de la santé.

L’entreprise titulaire et l’entreprise sous-traitante doivent rédiger avant le début des travaux, et après la visite d’inspection commune, un PPSPS (plan particulier de sécurité et de protection de la santé). Ce document écrit doit indiquer les éléments suivants :

  • les renseignements généraux, tels que l’adresse de l’entreprise, la nature et l’importance des travaux à réaliser, la date de démarrage, etc. ;
  • les dispositions en matière de secours et d’évacuation telles que la consigne des premiers secours, le nombre de secouriste du travail, etc. ;
  • les mesures de sécurité applicables aux interventions de l’entreprise sur le chantier, telles que l’analyse des risques générés par les autres entreprises et l’environnement (risques importés), l’analyse des risques générés envers les autres intervenants en co-activité (risques exportés), l’analyse des risques générés par mon activité sur mon personnel (risques propres), les modes opératoires, les protections collectives, les moyens matériel utilisés, le contrôle des matériel utilisés, etc.

Pour en savoir plus sur les mesures de sécurité à mettre en œuvre dans le BTP, les Editions Tissot vous recommandent leur documentation « Sécurité des chantiers du BTP - Guide illustré ».

Entreprises artisanales du bâtiment, comment prévenir les risques professionnels ? – ED 6157, novembre 2013 de l’Institut National de Recherche et de Sécurité.




Source (editions-tissot.fr)


Espace CHSCT, plateforme N°1 d'information CHSCT, édité par son partenaire Travail & Facteur Humain, cabinet spécialisé en expertise CHSCT et formation CHSCT