Promotion de la prévention

Le Code du travail indique spécifiquement que le CHSCT a pour mission de :

  • Contribuer à la promotion de la prévention des risques professionnels dans l’établissement où il siège,
  • Susciter toute initiative qu’il estime utile dans cette perspective.

Ces deux notions sont essentielles. Chaque membre du CHSCT doit en cerner la portée. « Contribuer à la promotion » signifie que le CHSCT est un maillon essentiel dans les démarches proactives en faveur de la sécurité et de l’amélioration des conditions de travail.

Ainsi, dans la même orientation, quand les pouvoirs publics donnent comme mission de « susciter toute initiative », ils veulent explicitement affirmer que le CHSCT soit dans une phase d’initiative, avec un aspect affiché de volontarisme.

Même si l’action est réalisée sous l’égide de l’employeur, le CHSCT doit s’approprier ce pouvoir de proposition d’actions de prévention. Par exemple, il peut lancer des campagnes générales de promotion et de prévention sur l’hygiène, le port des EPI, l’utilisation des échelles, le risque routier, les chutes de hauteur, l’usage des produits chimiques, … Le CHSCT a également pour mission de proposer des actions de prévention en matière de harcèlement sexuel et moral.

Lorsqu’un représentant du personnel agit dans le cadre d’une mission qui lui a été confiée par le CHSCT, c’est un peu comme si le CHSCT dans son ensemble agissait à travers lui. Les membres du CHSCT doivent, pour être efficaces, mettre en œuvre un fonctionnement collectif.